Mentions légales & données personnelles

Ce site est édité par l’Agence Régionale de Développement et d’Innovation des Hauts-de-France.
Association loi 1901 enregistrée en Préfecture du Nord sous le n°W595011912.
SIREN : 390 370 377

Siège social
135 boulevard Paul Painlevé
59000 LILLE – FRANCE
Tél : 03 20 17 72 25
Email : contact@hautsdefrance-id.fr

Directeur de publication : Monsieur Alain STORCK.
L’adresse de contact en interne pour l’exercice des droits des personnes est : dpo@hautsdefrance-id.fr

Pour toute question relative au site web :
Contactez Mélissa N’Gom : mngom@hautsdefrance-id.fr
03 62 61 39 65

Développement

Hébergement

ATE – Avenir Télématique
Siège social, 21 Avenue de la Créativité
59650 Villeneuve d’Ascq
Tél : 03 28 80 03 00
E-mail : contact@ate.info

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Contenu du site

Hauts-de-France Innovation Développement ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, l’agence décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre de l’esprit au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement.

En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de Hauts-de-France Innovation Développement est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales incluent dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’organisation de Hauts-de-France Innovation Développement en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…)

La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site http://rencontres-innovation.hautsdefrance.fr est soumise à l’accord préalable de l’organisation de Hauts-de-France Innovation Développement.
Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

Hauts-de-France Innovation Développement s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet http://rencontres-innovation.hautsdefrance.fr soit accessible à tout moment.

Néanmoins, l’agence décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes.

Notamment, Hauts-de-France Innovation Développement se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’elle jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu.

De plus, l’agence ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

Données personnelles et cookies